La conformité aéronautique désigne le fait de respecter l’ensemble des règlements, normes et exigences techniques, opérationnelles et de sécurité imposées par les autorités de l’aviation civile, tant au niveau national qu’international.

1. La conception et la fabrication des aéronefs.

    - Respect des normes comme celles de l’EASA (Europe) ou de la FAA (États-Unis).

    - Certificats de type, certificats de navigabilité.

2. La maintenance et l’entretien

    - Réalisés selon des procédures approuvées.

    -Traçabilité complète des opérations et des pièces utilisées.

3. L’exploitation des avions

    - Conformité aux manuels d’exploitation.

    - Formation et qualification des équipages.

    - Suivi des temps de vol, des cycles moteur, etc.

4. La documentation réglementaire

                                                                                 - Manuels techniques, journaux de bord, certificats de navigabilité, etc.

                                                                                 - Disponibles, à jour, et archivés correctement.

La conformité représente un critère essentiel dans le cadre de la gestion des cahiers de charges et des relations clients / fournisseurs dans la filière aéronautique. Ce choix de la qualité est lié à l’importance de l’image et des enjeux associés à la qualité comme excellence opérationnelle.

La conformité aéronautique permet de :

• Garantir la sécurité des passagers, du personnel et du public.

• Assurer la fiabilité des opérations.

• Éviter les sanctions des autorités.

• Permettre le droit de voler (un avion non conforme peut être cloué au sol).

• EASA (Agence européenne de la sécurité aérienne).

• FAA (Federal Aviation Administration – USA).

• OACI/ICAO (Organisation de l’aviation civile internationale).

• DGAC (Direction générale de l’aviation civile – France).