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Le manuel est le document par lequel un organisme démontre à l’autorité comment il respecte la réglementation. C’est aussi la référence quotidienne de son personnel. Un manuel trop générique ou trop éloigné de la réalité devient une source d’écarts.
Les textes applicables
| Organisme | Référence | Manuels |
|---|---|---|
| ATO (organisme de formation approuvé) | Règlement (UE) 1178/2011, Part-ORA | Manuel de formation et manuel d’exploitation (ORA.ATO.230) |
| SPO (opérations spécialisées) | Règlement (UE) 965/2012, Part-ORO et Part-SPO | Manuel d’exploitation (ORO.MLR.100), procédures standard pour les opérations à haut risque |
| Transport aérien commercial (AOC) | Règlement (UE) 965/2012, Part-ORO | Manuel d’exploitation, parties A à D |
Ce qu’un bon manuel apporte
- La sécurité : des procédures standardisées, y compris pour les situations d’urgence.
- La conformité : une démonstration claire et traçable face à l’autorité.
- La clarté : rôles, responsabilités et circuits de décision définis.
- La formation : pour une ATO, des programmes, méthodes d’évaluation et critères de progression homogènes.
- L’amélioration continue : un document vivant, révisé selon le retour d’expérience.
Les erreurs fréquentes
- Recopier la réglementation au lieu de décrire ce que fait réellement l’organisme.
- Oublier de réviser le manuel après un changement d’organisation, de flotte ou d’activité.
- Des renvois croisés incohérents entre manuels et procédures.
À retenir : un manuel doit décrire votre organisation telle qu’elle fonctionne, dans le respect des exigences. C’est ce que l’autorité vérifie sur le terrain.
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